menu
ACTUALITES
Actualités
Flash Infos
Menus de la cantine
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Comptes rendus du Conseil Municipal
Bulletin municipal
Ecole
Intercommunalité
Déchets ménagers
Bibliothèque municipale
Mairie
Guide des démarches
VIE PRATIQUE
Agenda de la vie locale
Nos commerçants et artisans
Nos associations locales
Annonces de covoiturage
Salles communales à louer
Entre nous
Petites annonces
TOURISME
Le Vendahaut
Camping de Lapleau
Lapleau en quelques lignes
Sites remarquables
Focus sur ...
Sentiers de randonnée
Office de Tourisme
ENTREPRENDRE
Marchés publics
PV du Conseil municipal du 8 décembre 2023
Accueil
/
VIE MUNICIPALE
/
Comptes rendus du Conseil Municipal
/
PV du Conseil municipal du 8 décembre 2023
12/01/2024
Pièces jointes
file_download
PV.pdf (PDF - 0.71Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.